JORF n°164 du 16 juillet 1991

Art. 2. - Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves aux courses ou aux essais est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.


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Art. 2. - Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves aux courses ou aux essais est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.