Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’annexe II d’un arrêté du 16 novembre 2023
Résumé Il ajuste une partie d’un arrêt préexistant.
Mots-clés : Amendement législatif Arrêté
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 novembre 2023 > > Art. Annexe II > >
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