Il est institué, pour une durée de six mois, une commission prévention, sport et santé, présidée par le professeur Jean-François Toussaint, professeur des universités-praticien hospitalier, directeur de l'Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport. Cette commission est chargée de proposer, sur la base d'un diagnostic, une stratégie nationale déclinée en actions concrètes permettant la mise en place d'un programme national de prévention et de santé publique par les activités physiques.

La commission est composée des personnes suivantes :
Alart (Paul) (Paris).
Alart (Michèle) (Domont).
Bertsch (Jean) (Paris).
Boujeon (Jean-Louis) (Lille).
Dantoine (François) (Paris).
Delerue (Guy) (Lille).
Desqueyroux (Hélène) (Paris).
Deydier (Brigitte) (Paris).
Diagana (Stéphane) (Paris).
Dodet (Jean-François) (Dijon).
Douard (Hervé) (Bordeaux).
Duclos (Martine) (Clermont-Ferrand).
Faivre (Jeanine) (Montreuil).
Gallien (Claude Louis) (Paris).
Goetz (Philippe) (Nancy).
Got (Françoise) (Paris).
Grillon (Jean-Luc) (Châlons-en-Champagne).
Hazebroucq (Vincent) (Paris).
Jeanneret (Marie-Hélène) (Paris).
Lamoureux (Philippe) (Saint-Denis).
Lardinoit (Thierry) (Cergy-Pontoise).
Latino-Martel (Paule) (Jouy-en-Josas).
Magnin (Arnaud) (Paris).
Menegoz (Pierre Paul) (Grenoble).
Oppert (Jean-Michel) (Paris).
Remoleur (Thomas) (Saint-Nom-La-Bretêche).
Riviere (Daniel) (Toulouse).
Rufo (Marcel) (Marseille).
Salamon (Roger) (Bordeaux).
Simon (Chantal) (Strasbourg).
Solly (Claudie) (Villefranche-sur-Saône).
Thoreux (Patricia) (Paris).
Toussaint (Jean-François) (Paris).
Weil (Marcos) (Genève).

La commission qui bénéficie de l'appui des directions du ministère est assistée de :
― un représentant de la direction générale de la santé qui assure son secrétariat ;
― un représentant de la direction des sports.

La commission peut faire appel à des personnalités françaises ou étrangères dont la connaissance est utile à la conduite de ses travaux.

Les membres de la commission peuvent être remboursés de leurs frais selon les modalités prévues par les décrets du 28 mai 1990 et 3 juillet 2006 susvisés.

Le directeur général de la santé et la directrice des sports sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.