JORF n°41 du 16 février 1991
Arrêté du 24 janvier 1991
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre délégué à la santé en date du 24 janvier 1991, M. Bensahel (Henri), professeur des universités (chirurgie infantile)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Bichat-Beaujon (université Paris-VII), est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 1er juillet 1996. L'intéressé sera maintenu en fonctions jusqu'au 30 septembre 1996.