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Arrêté du 24 janvier 1983
TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE ALLOUEE AUX PROFESSEURS ET CHEFS DE TRAVAUX DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX DEPENDANT DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE (ENTREE EN VIGUEUR LE 01-01-1983) ET PREVUE PAR LE DECRET 7445 DU 18-01-1974
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ABROGATION DE L'ARRETE DU 31-12-1980.
Arrêté du 24 janvier 1983