JORF n°55 du 6 mars 1998

Par arrêté de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 24 février 1998 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998 :

En qualité de titulaire

M. Avril (Eric).

M. Foundoulis (Daniel).

Mme Guideau (Hélène).

M. Huard (Christian).

M. Huguet (Yves).

M. Peinoit (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 24 février 1998 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998 :

En qualité de titulaire

M. Avril (Eric).

M. Foundoulis (Daniel).

Mme Guideau (Hélène).

M. Huard (Christian).

M. Huguet (Yves).

M. Peinoit (Jean-Pierre).