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Arrêté du 24 août 1990
relatif au budget de l'Institut national de jeunes sourds de Metz pour 1990
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Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 24 août 1990, les prévisions de recettes et de dépenses de l'Institut national de jeunes sourds de Metz pour 1990 sont majorées de 764732 F (décision modificative no 1).
Arrêté du 24 août 1990