JORF n°239 du 14 octobre 1994

Arrêté du 23 septembre 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 23 septembre 1994, les ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter du 19 juillet 1994:
M. Darbos (Gilles).
M. Huet (Denis).
M. Lay (Jean-Luc).
M. Lorec (Yann).
M. Toupet (Arnaud).