JORF du 14 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 octobre 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, en raison de sa compétence :
Suppléant : M. Lavialle (Christian), en remplacement de M. Despax (Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 octobre 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, en raison de sa compétence :

Suppléant : M. Lavialle (Christian), en remplacement de M. Despax (Michel).