JORF n°274 du 25 novembre 2001

Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de conseiller social, exercées par M. Alain Lhostis, appelé à d'autres fonctions.


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Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de conseiller social, exercées par M. Alain Lhostis, appelé à d'autres fonctions.