JORF n°279 du 1 décembre 2001

Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, dans le chapitre « Education physique et sportive », sont ajoutés, dans la partie relative aux activités physiques, sportives et artistiques de l'ensemble commun, les six tableaux annexés au présent arrêté.


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Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, dans le chapitre « Education physique et sportive », sont ajoutés, dans la partie relative aux activités physiques, sportives et artistiques de l'ensemble commun, les six tableaux annexés au présent arrêté.