JORF n°282 du 5 décembre 2001

Représentants d'organismes divers

M. Montagne (Xavier), Institut français du pétrole (IFP) ;

M. Fache (Jean), Société des ingénieurs automobile (SIA) ;

M. Caruette (Jean-Philippe), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;

M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole (CPDP) ;

M. Morcheoine (Alain), Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

M. Leroudier (Jean-Pierre), Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA).

Cessent d'office de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.

Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à l'échéance des trois années en cours.


Historique des versions

Version 1

Représentants d'organismes divers

M. Montagne (Xavier), Institut français du pétrole (IFP) ;

M. Fache (Jean), Société des ingénieurs automobile (SIA) ;

M. Caruette (Jean-Philippe), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;

M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole (CPDP) ;

M. Morcheoine (Alain), Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

M. Leroudier (Jean-Pierre), Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA).

Cessent d'office de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.

Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à l'échéance des trois années en cours.