JORF n°284 du 8 décembre 1999

Côte-d'Or

Remplacer « SCP (Eaf) Benoist d'Anthenay/Serredzum » par : « SCP (EAP) Serrudszyl et Alexandre ».

La liste des experts forestiers fixée par arrêté du 13 avril 1999 est complétée par les noms suivants :

« Ardennes

« Hanique (Jean-Claude), groupement forestier des Ardennes.

« Meurthe-et-Moselle

« SELARL Michaut (Arnaud).

« Pyrénées-Atlantiques

« Cannes (Pierre), groupement des producteurs de bois des Pyrénées-Atlantiques.

« Rhône

« Pelissier (André).

« Saône-et-Loire

« Leroy (Jean-Pierre).

« Tarn

« Vasseur (Sylvain), société forestière de la CDC. »

L'expert dont le nom suit est admis à l'honorariat :

Experts forestiers :

« Hautes-Pyrénées

« Pomes (Jean). »


Historique des versions

Version 1

Côte-d'Or

Remplacer « SCP (Eaf) Benoist d'Anthenay/Serredzum » par : « SCP (EAP) Serrudszyl et Alexandre ».

La liste des experts forestiers fixée par arrêté du 13 avril 1999 est complétée par les noms suivants :

« Ardennes

« Hanique (Jean-Claude), groupement forestier des Ardennes.

« Meurthe-et-Moselle

« SELARL Michaut (Arnaud).

« Pyrénées-Atlantiques

« Cannes (Pierre), groupement des producteurs de bois des Pyrénées-Atlantiques.

« Rhône

« Pelissier (André).

« Saône-et-Loire

« Leroy (Jean-Pierre).

« Tarn

« Vasseur (Sylvain), société forestière de la CDC. »

L'expert dont le nom suit est admis à l'honorariat :

Experts forestiers :

« Hautes-Pyrénées

« Pomes (Jean). »