JORF n°280 du 2 décembre 1995

Arrêté du 23 novembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 novembre 1995, sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins pour la durée de leur mandat électif :

Représentants des communes

M. Charpe (Xavier), maire de Saint-Christophe-en-Oisans.
M. Mazet (Lucien), maire de La Chapelle-en-Valgaudémar.
M. Giraud (Joël), maire de L'Argentière-la-Bessée.
M. Pascal (Roland), maire de Champoléon.
M. Davin (Lucien), maire de Châteauroux.
M. Bouvier (Pierre), maire du Monêtier-les-Bains.
M. Bonnabel (Jean-Pierre), maire d'Orcières.
M. Chamagne (Pierre), maire de Pelvoux.
M. Chollet (Bernard), maire du Bourg-d'Oisans.
M. Heritier (Bernard), maire de Valjouffrey.
M. Dode (Pierre), maire de Vénosc.
Les dispositions de l'arrêté du 22 janvier 1993 modifié portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins sont abrogées en ce qui concerne les représentants des communes.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

SONT NOMMES MEMBRES POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT ELECTIF AU TITRE DE REPRESENTANTS DES COMMUNES.

ABROGE L'ARRETE DU 22-01-1993 MODIFIE.