TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'EXCEPTION DE SON ART. 21

TITRE I (ART. 1 A 4): DISPOSITIONS GENERALES.

TITRE II (ART. 5 A 8): DIPLOMES D'ETUDES APPROFONDIES (DEA).

TITRE III (ART. 9 A 22): DIPLOME DE DOCTORAT.

SONT ET DEMEURENT ABROGES:

L'ARRETE DU 05-07-1984,MODIFIE PAR L'ARRETE DU 21-03-1988 RELATIF AUX ETUDES DOCTORALES,SOUS CERTAINES RESERVES.

SONT ET DEMEURENT ABROGES,SOUS CERTAINES RESERVES:

L'ARRETE DU 29-08-1972 RELATIF AUX CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE DENTAIRE ET AU DIPLOME DE DOCTEUR DE 3EME CYCLE DE SCIENCES ODONTOLOGIQUES,SAUF EN CE QUI CONCERNE LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DE CHIRURGIE DENTAIRE;

L'ARRETE DU 16-04-1974 RELATIF AU DOCTORAT D'ETAT;

L'ARRETE DU 16-04-1974 RELATIF AU DOCTORAT DE 3EME CYCLE;

L'ARRETE DU 16-04-1974 RELATIF AU DIPLOME DE DOCTEUR-INGENIEUR;

L'ARRETE DU 18-02-1977 RELATIF AU DOCTORAT D'ETAT ES SCIENCES PHARMACEUTIQUES;

L'ARRETE DU 18-02-1977 RELATIF AU DOCTORAT DE 3EME CYCLE DANS LES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES;

L'ARRETE DU 18-08-1978 RELATIF AU CYCLE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN BIOLOGIE HUMAINE;

L'ARRETE DU 10-04-1980 RELATIF AU DOCTORAT D'ETAT EN ODONTOLOGIE.