Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de la culture et de la communication en date du 23 mars 2012, les biens culturels :
Portrait de Pierre Recerdy, Amedeo Modigliani, huile sur toile, inv. BMA L. 1967.10.1, appartenant au Baltimore Museum of Art (Baltimore), Etats-Unis d'Amérique ;
Projet de costume pour Tamara Karsavina et Stanislas Idzikowski dans le pas de deux de la scène 3 de l'« Astuzie femminili », José Maria Sert, mine de plomb, détrempe, encre sur papier, inv. 1933.539, appartenant au Wadsworth Atheneum Museum of Art (Hartford), Etats-Unis d'Amérique ;
Madame Thadée Natanson (Misia Godebska, 1872-1950) au théâtre, Henri de Toulouse-Lautrec, huile sur carton, inv. 64.153, appartenant au Metropolitan Museum of Art (New York), Etats-Unis d'Amérique ;
Misia allongée sur un divan, Pierre Bonnard, huile sur toile, inv. 71.503, appartenant au Chrysler Museum of Art (Norfolk), Etats-Unis d'Amérique ;
La première de « Parade », Michel Georges-Michel, huile sur carton, inv. TSD. 1942.13, appartenant au Fine Arts Museum of San Francisco (San Francisco), Etats-Unis d'Amérique ;
Misia Godebska, Pierre Bonnard, huile sur toile, inv. 1970.30 (473), appartenant au Museo Thyssen-Bornemisza (Madrid), Espagne,
prêtés à l'exposition « Misia, reine de Paris », organisée et présentée au musée d'Orsay, Paris, du 11 juin au 9 septembre 2012, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 11 mai 2012 au 9 octobre 2012, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.