Article 1
a modifié les dispositions suivantes
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JORF n°77 du 1 avril 1998
Arrêté du 23 mars 1998
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret n° 88-146 du 15 février 1988 relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur, modifié notamment par le décret n° 97-1120 du 4 décembre 1997 ;
Vu l'arrêté du 8 avril 1988 fixant les conditions de fonctionnement des commissions de spécialistes, modifié par l'arrêté du 21 décembre 1992,
Article 3
a modifié les dispositions suivantes
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Article 4
a modifié les dispositions suivantes
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Article 5
a modifié les dispositions suivantes
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Article 6
La directrice des personnels enseignants et les présidents ou directeurs des établissements publics d'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
La directrice des personnels enseignants,
M.-F. Moraux