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Arrêté du 23 mars 1981
HOMOLOGATION PAR LE MINISTRE DES TRANSPORTS DES VITRAGES POUR VEHICULES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU REGLEMENT 43 (PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES A L'HOMOLOGATION DU VITRAGE DE SECURITE ET DES MATERIAUX POUR VITRAGES DESTINES A ETRE MONTES SUR LES VEHICULES A MOTEUR ET A LEURS REMORQUES) ANNEXE A L'ACCORD DE GENEVE DU 20-03-1958
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Arrêté du 23 mars 1981