JORF n°0122 du 28 mai 2024

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, en date du 23 mai 2024 :
I. - Sont nommés membres du Haut Conseil de la nomenclature :
1° Au titre des médecins libéraux mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :
M. Christian Espagno, président ;
M. Frédéric Fossati ;
M. Michel Queralto ;
Mme Sophie Siegrist ;
Mme Isabelle Marquis ;
2° Au titre des praticiens hospitaliers mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :
M. François Richard, vice-président ;
M. Claude Ecoffey ;
M. Hervé Fernandez ;
Mme Béatrice Fremy ;
Mme Valérie Bousson ;
3° Au titre des personnalités qualifiées mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :
M. Benoit Dervaux ;
M. Stéphane Sanchez.
II. - Est désigné, au titre du représentant des patients mentionné à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, M. René Mazars.
Le présent arrêté entre en vigueur le 27 mai 2024.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, en date du 23 mai 2024 :

I. - Sont nommés membres du Haut Conseil de la nomenclature :

1° Au titre des médecins libéraux mentionnés au 1° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :

M. Christian Espagno, président ;

M. Frédéric Fossati ;

M. Michel Queralto ;

Mme Sophie Siegrist ;

Mme Isabelle Marquis ;

2° Au titre des praticiens hospitaliers mentionnés au 2° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :

M. François Richard, vice-président ;

M. Claude Ecoffey ;

M. Hervé Fernandez ;

Mme Béatrice Fremy ;

Mme Valérie Bousson ;

3° Au titre des personnalités qualifiées mentionnées au 3° de l'article R. 162-53-1 du code de la sécurité sociale :

M. Benoit Dervaux ;

M. Stéphane Sanchez.

II. - Est désigné, au titre du représentant des patients mentionné à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, M. René Mazars.

Le présent arrêté entre en vigueur le 27 mai 2024.