JORF n°0122 du 26 mai 2011

Annexe

A N N E X E S
A N N E X E I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT
DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011

Communes de Gergny, Rogny.

Inondation et coulée de boue du 7 au 8 janvier 2011

Commune d'Erloy.

Inondation et coulée de boue du 7 au 9 janvier 2011

Commune de Lavaqueresse (1).

Inondation et coulée de boue du 9 au 11 janvier 2011

Communes d'Abbécourt, Bichancourt, Hauteville, Manicamp, Servais.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 14 au 16 mars 2011

Communes de Cabrespine, Caunes-Minervois, Citou, Lespinassière, Miraval-Cabardes, Villeneuve-Minervois.

Inondation et coulée de boue du 14 au 17 mars 2011

Commune de Castans.

Inondation et coulée de boue du 15 au 16 mars 2011

Communes de Bize-Minervois, Ginestas, Mirepeisset, Saint-Marcel-sur-Aude, Villalier.

Inondation et coulée de boue du 15 au 17 mars 2011

Communes de Conques-sur-Orbiel, Sallèles-d'Aude, Villegailhenc.

Inondation et coulée de boue du 16 au 17 mars 2011

Commune de Fontiers-Cabardès (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation et coulée de boue du 12 au 13 mars 2011

Communes de Pruno, Zalana (3).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2011

Commune de Saint-Germain-du-Puch (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 13 au 14 novembre 2010

Commune d'Orvault (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation et coulée de boue du 22 au 24 décembre 2010

Commune d'Armes.

Inondation et coulée de boue du 23 décembre 2010

Communes de Cervon, Corbigny, Monceaux-le-Comte.

Inondation et coulée de boue du 23 au 24 décembre 2010

Communes de Chevroches, Dornecy, Flez-Cuzy, Vauclaix (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 6 au 8 janvier 2011

Commune de Fourmies (2).

Inondation et coulée de boue du 7 au 8 janvier 2011

Commune d'Anor (2).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 11 au 13 janvier 2011

Communes de Janville, Montmacq, Plessis-Brion (Le), Pontoise-lès-Noyon, Sempigny, Thourotte.

Inondation et coulée de boue du 12 au 13 janvier 2011

Communes de Chiry-Ourscamp, Longueil-Annel.

Inondation et coulée de boue du 13 janvier 2011

Commune de Pimprez.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 15 novembre 2010

Commune d'Ayette (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 10 au 11 juillet 2010

Commune de Saverne (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondation et coulée de boue du 28 juin 2010

Commune de Villeneuve-le-Roi.

DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondation et coulée de boue du 24 décembre 2010

Commune de Sainte-Marie.

Inondation et coulée de boue du 24 au 25 décembre 2010

Commune du Marigot (Le) (2).

A N N E X E I I
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT
DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 6 janvier 2011

Commune de Besmont.

Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011

Commune de Papleux.

Inondation et coulée de boue du 6 au 8 janvier 2011

Commune de Wiège-Faty.

Inondation et coulée de boue du 6 au 13 janvier 2011

Commune de Saint-Paul-aux-Bois.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 5 octobre 2010

Commune de Grasse.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 11 au 15 mars 2011

Commune de Lacombe.

Inondation et coulée de boue du 12 au 16 mars 2011

Commune de Trausse.

Inondation et coulée de boue du 15 au 16 mars 2011

Communes de Redorte (La), Peyriac-Minervois, Rieux-Minervois.

Inondation et coulée de boue du 16 au 18 mars 2011

Commune de Vinassan.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 8 au 9 décembre 2010

Communes de Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy.

Inondation et coulée de boue du 8 au 10 décembre 2010

Commune de Lemainville.

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation et coulée de boue du 22 au 23 décembre 2010

Communes de Guipy, Moraches.

Inondation et coulée de boue du 23 décembre 2010

Communes de Germenay, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Franchy, Teigny.

Inondation et coulée de boue du 23 au 24 décembre 2010

Commune d'Ouagne.

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011

Commune de Bousignies-sur-Roc.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondation et coulée de boue du 28 au 31 janvier 2011

Communes de Plaine-des-Palmistes (La), Salazie, Trois-Bassins (Les).