JORF n°134 du 11 juin 1996

Arrêté du 23 mai 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 23 mai 1996 :
M. le docteur Conte (Philippe-Henri) est nommé comme coordonnateur régional d'hémovigilance à mi-temps pour la région Auvergne auprès du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de cette région pour une durée de trois ans renouvelable.
Mme le docteur Mansard (Marie-Odile) est nommée comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Bourgogne et pour la région Franche-Comté auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de ces deux régions, pour une durée de trois ans renouvelable.
M. le docteur Favre (Martial) est nommé comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Ile-de-France auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de cette région pour une durée de trois ans renouvelable.

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APPLICATION DE L'ART. R662-17-23 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE.

M. LE DOCTEUR CONTE PHILIPPE-HENRI EST NOMME COMME COORDONNATEUR REGIONAL D'EMOVIGILANCE A MI-TEMPS POUR LA REGION AUVERGNE AUPRES DU DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE CETTE REGION,POUR UNE DUREE DE 3 ANS RENOUVELABLE.

MME. LE DOCTEUR MANSARD MARIE-ODILE EST NOMMEE COMME COORDONNATEUR REGIONAL D'HEMOVIGILANCE POUR LA REGION BOURGOGNE ET POUR LA REGION FRANCHE-COMTE AUPRES DES DIRECTEURS REGIONAUX DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE CES 2 REGIONS,POUR UNE DUREE DE 3 ANS RENOUVELABLE.

M. LE DOCTEUR FAVRE (MARTIAL) EST NOMME COMME COORDONNATEUR REGIONAL D'HEMOVIGILANCE POUR LA REGION ILE-DE-FRANCE AUPRES DES DIRECTUERS REGIONAUX DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE CETTE REGION,POUR UNE DUREE DE 3 ANS RENOUVELABLE.