En qualité de membre titulaire
M. Cazala (François-Roger), en remplacement de M. Mannoni (Emmanuel);
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JORF n°155 du 6 juillet 1990
Arrêté du 23 mai 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 23 mai 1990, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le ministre des affaires étrangères:
En qualité de membre suppléant
Mlle Roussel (Odile).
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SONT NOMMES MEMBRES,POUR REPRESENTER LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES:
M. CAZALA (FRANCOIS,ROGER),EN REMPLACEMENT DE M. MANNONI (TITULAIRE);
MELLE. ROUSSEL ODILE (SUPPLEANT).