Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 23 mai 1990,

Sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:

Pour représenter les usagers, au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface, en qualité de membre titulaire: M. Wolff (Jean), en remplacement de M. Heinrich (Jean);

Pour représenter les usagers, au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles, en qualité de membre suppléant: M. Gross (Patrick), en remplacement de M. Kuehn (Michel);

Pour représenter le ministre des affaires étrangères:

- en qualité de membre titulaire: M. Cazala (François-Roger), en remplacement de M. Mannoni (Emmanuel);

- en qualité de membre suppléant: Mlle Roussel (Odile).

Est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le ministre des affaires étrangères, M. Cazala (François-Roger), en remplacement de M. Mannoni (Emmanuel).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE:

POUR REPRESENTER LES USAGERS,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. WOLFF JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. HEINRICH JEAN;

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. GROSS PATRICK,EN REMPLACEMENT DE M. KUEHN MICHEL.

POUR REPRESENTER LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. CAZALA FRANCOIS-ROGER,EN REMPLACEMENT DE M. MANNONI EMMANUEL;

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: MELLE. ROUSSEL ODILE.

EST NOMME AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES,M. CAZALA FRANCOIS-ROGER,EN REMPLACEMENT DE M. MANNONI EMMANUEL.