Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 23 mai 1990, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter le département de l'Eure, en qualité de membre suppléant: M. Bureau (Alain), en remplacement de M. Larmanou (Marcel).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE,POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DE L'EURE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. BUREAU ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. LARMANOU MARCEL.