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Arrêté du 23 mai 1984
DES PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF,DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE SOUMIS A L'HOMOLOGATION
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ABROGATION DE L'ARRETE DU 23-02-1983 (ABROGE SEULEMENT LES ART. 1 ET 3,CF. ARRETE DU 31-10-1984,JO DU 22-11-1984,P 10673).
Arrêté du 23 mai 1984
Modifié parArrêté du 31 octobre 1984