Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et fin de fonctions de notaire
Résumé M. Simon n'est plus notaire à Nancy et devient notaire à Paris.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 juin 2023 :
Il est mis fin aux fonctions de M. SIMON (Gaël, Francis) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE NOTARIAL LES ALERIONS » à la résidence de Nancy (Meurthe-et-Moselle).
M. SIMON (Gaël, Francis) est nommé notaire à la résidence de Paris, office créé.
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