JORF n°0172 du 28 juillet 2015

ANNEXE
(12 inscriptions)

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 586 920 5 5| LEVOBUPIVACAINE KABI 0,625 mg/ml, solution pour perfusion 100 ml en poche (polyoléfine) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) | |34009 586 926 3 5| LEVOBUPIVACAINE KABI 1,25 mg/ml, solution pour perfusion 100 ml en poche (polyoléfine) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) | |34009 586 934 6 5|LEVOBUPIVACAINE KABI 2,5 mg/ml, solution injectable pour perfusion 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)| |34009 586 937 5 5| LEVOBUPIVACAINE KABI 5 mg/ml, solution injectable pour perfusion 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE) | |34009 278 931 6 2| NEOSYNEPHRINE FAURE 2,5 % (chlorhydrate de phenylephrine), collyre en solution, 0,4 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires EUROPHTA) | |34009 550 041 7 2| ROCURONIUM HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires HOSPIRA FRANCE) |

II. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- pneumonies communautaires, uniquement lorsque les antibiotiques généralement recommandés dans le traitement initial de ces infections sont jugés inappropriés ;
- pyélonéphrites et infections urinaires masculines ;
- prostatites bactériennes chroniques ;
- maladie du charbon : prophylaxie post-exposition et traitement curatif.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 583 987 1 1|LEVOFLOXACINE B BRAUN 5 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (PEBD) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)| |34009 583 986 5 0|LEVOFLOXACINE B BRAUN 5 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (PEBD) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) |

III. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du psoriasis en plaques chronique grave de l'adulte en cas d'échec, de contre-indication ou d'intolérance à au moins deux traitements systémiques parmi la photothérapie, le méthotrexate et la ciclosporine ;
- polyarthrite rhumatoïde ;
- rhumatisme psoriasique ;
- spondylarthrite ankylosante ;
- maladie de Crohn de l'adulte et de l'enfant ;
- rectocolite hémorragique de l'adulte et de l'enfant.

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 550 044 3 1|REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/2) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 550 044 4 8|REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/3) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 550 044 5 5|REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 550 044 6 2|REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/5) (laboratoires BIOGARAN)|

(1 rectificatif)

Les septième et neuvième lignes du premier tableau annexé à l'arrêté du 26 juin 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : AFSS1514750A), publié au JO du 1er juillet 2015, est modifié comme suit :

| CODE CIP | PRÉSENTATION | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 300 043 4 0| CHLORURE DE SODIUM 0,9 POUR CENT BAXTER, solution pour perfusion en poche 500 mL en poche (CLEAR-FLEX) avec valve Bi-Luer, B/20 (laboratoire BAXTER) | |34009 300 043 8 8|CHLORURE DE SODIUM 0,9 POUR CENT BAXTER, solution pour perfusion en poche 2 000 mL en poche (CLEAR-FLEX) avec valve Bi-Luer avec clamps intégrés, B/6 (laboratoire BAXTER)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(12 inscriptions)

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 586 920 5 5

LEVOBUPIVACAINE KABI 0,625 mg/ml, solution pour perfusion 100 ml en poche (polyoléfine) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

34009 586 926 3 5

LEVOBUPIVACAINE KABI 1,25 mg/ml, solution pour perfusion 100 ml en poche (polyoléfine) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

34009 586 934 6 5

LEVOBUPIVACAINE KABI 2,5 mg/ml, solution injectable pour perfusion 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

34009 586 937 5 5

LEVOBUPIVACAINE KABI 5 mg/ml, solution injectable pour perfusion 10 ml en ampoule (polypropylène) (B/5) (laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)

34009 278 931 6 2

NEOSYNEPHRINE FAURE 2,5 % (chlorhydrate de phenylephrine), collyre en solution, 0,4 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires EUROPHTA)

34009 550 041 7 2

ROCURONIUM HOSPIRA 10 mg/ml, solution injectable pour perfusion 5 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)

II. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- pneumonies communautaires, uniquement lorsque les antibiotiques généralement recommandés dans le traitement initial de ces infections sont jugés inappropriés ;

- pyélonéphrites et infections urinaires masculines ;

- prostatites bactériennes chroniques ;

- maladie du charbon : prophylaxie post-exposition et traitement curatif.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 583 987 1 1

LEVOFLOXACINE B BRAUN 5 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (PEBD) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

34009 583 986 5 0

LEVOFLOXACINE B BRAUN 5 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (PEBD) (B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

III. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics. Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement du psoriasis en plaques chronique grave de l'adulte en cas d'échec, de contre-indication ou d'intolérance à au moins deux traitements systémiques parmi la photothérapie, le méthotrexate et la ciclosporine ;

- polyarthrite rhumatoïde ;

- rhumatisme psoriasique ;

- spondylarthrite ankylosante ;

- maladie de Crohn de l'adulte et de l'enfant ;

- rectocolite hémorragique de l'adulte et de l'enfant.

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 550 044 3 1

REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/2) (laboratoires BIOGARAN)

34009 550 044 4 8

REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/3) (laboratoires BIOGARAN)

34009 550 044 5 5

REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/4) (laboratoires BIOGARAN)

34009 550 044 6 2

REMSIMA 100 mg (infliximab), poudre pour solution à diluer pour solution pour perfusion en flacon (verre) (B/5) (laboratoires BIOGARAN)

(1 rectificatif)

Les septième et neuvième lignes du premier tableau annexé à l'arrêté du 26 juin 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (NOR : AFSS1514750A), publié au JO du 1er juillet 2015, est modifié comme suit :

CODE CIP

PRÉSENTATION

34009 300 043 4 0

CHLORURE DE SODIUM 0,9 POUR CENT BAXTER, solution pour perfusion en poche 500 mL en poche (CLEAR-FLEX) avec valve Bi-Luer, B/20 (laboratoire BAXTER)

34009 300 043 8 8

CHLORURE DE SODIUM 0,9 POUR CENT BAXTER, solution pour perfusion en poche 2 000 mL en poche (CLEAR-FLEX) avec valve Bi-Luer avec clamps intégrés, B/6 (laboratoire BAXTER)