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Arrêté du 23 juillet 2009

portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2009

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires) et L. 713-9 (Gouvernance des instituts et écoles universitaires) ;

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) ;

Vu l'avis des commissions prévues aux articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;

Vu les avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 juillet 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de départements universitaires en technologie

Résumé. Un arrêté crée de nouveaux départements universitaires de technologie pour la rentrée 2009, avec des spécialités variées.
A compter de la rentrée universitaire 2009, sont créés les départements universitaires de technologie suivants :
UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉ OPTION
Corse Corte Corte Hygiène ― sécurité ― environnement  
Nice Nice Menton Carrières sociales Animation sociale
et socioculturelle
Orléans Orléans Orléans Génie thermique et énergie  
Rennes-I Saint-Malo Saint-Malo Carrières juridiques  
Toulouse-III Toulouse-III Castres Techniques de commercialisation  
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines Mantes-en-Yvelines Mantes-la-Jolie Hygiène ― sécurité ― environnement  
Paris-X Ville-d'Avray Gennevilliers Carrières sociales Education spécialisée
Paris-X Ville-d'Avray Gennevilliers Gestion des entreprises
et des administrations
Finances ― comptabilité

En vigueur depuis le 19 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Application d'un arrêté sur les départements universitaires

Résumé. L'arrêté du 23 juillet 2009 désigne les responsables chargés de son application, qui concerne la création de nouveaux départements universitaires de technologie.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 juillet 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

En vigueur depuis le mercredi 19 août 2009

Arrêté du 23 juillet 2009
Article 1
Article 2