Arrêté du 23 juillet 2004

Article 3

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Article 3

L'annexe II de l'arrêté du 16 mai 1997 susvisé est ainsi rédigée :
« Soit T le nombre de pilotes classés ;
Soit C la place obtenue par le candidat.
La note N est arrondie au demi-point inférieur ou supérieur par la commission technique de la fédération et est obtenue de la manière suivante :
- pour le championnat du monde et la coupe du monde :
N = (1 - C ) x 20 ;

T

- pour le championnat d'Europe et la coupe d'Europe :
N = (0,9 - C ) x 20 ;

T

- pour le classement national des pilotes établi par la fédération :
N = (0,8 - C ) x 20 ;

T

- pour le championnat de France des jeunes :
N = (0,7 - C ) x 20.

T

La note obtenue selon l'une des formules ci-dessus peut être utilisée sur plusieurs sessions.
Une note établie à partir du classement national des pilotes est attribuée en fonction de la place obtenue au terme d'une saison sportive. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'annexe II de l'arrêté du 16 mai 1997 susvisé est ainsi rédigée :
« Soit T le nombre de pilotes classés ;
Soit C la place obtenue par le candidat.
La note N est arrondie au demi-point inférieur ou supérieur par la commission technique de la fédération et est obtenue de la manière suivante :
- pour le championnat du monde et la coupe du monde :
N = (1 - C ) x 20 ;

T

- pour le championnat d'Europe et la coupe d'Europe :
N = (0,9 - C ) x 20 ;

T

- pour le classement national des pilotes établi par la fédération :
N = (0,8 - C ) x 20 ;

T

- pour le championnat de France des jeunes :
N = (0,7 - C ) x 20.

T

La note obtenue selon l'une des formules ci-dessus peut être utilisée sur plusieurs sessions.
Une note établie à partir du classement national des pilotes est attribuée en fonction de la place obtenue au terme d'une saison sportive. »

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