JORF n°190 du 18 août 1990

Arrêté du 23 juillet 1990

Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 juillet 1990, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du Conseil général de l'armement:

Parmi les ingénieurs généraux et ingénieurs en chef de l'armement en activité: les ingénieurs en chef de l'armement Deguest (Pierre), Gleizes (Yves), Guiguet (Jean-Claude), Kervella (Michel), Roger (Philippe).

Parmi les ingénieurs généraux et ingénieurs en chef de l'armement placés dans une position autre que l'activité:

L'ingénieur général de l'armement Bensadoun (Maurice);

Les ingénieurs en chef de l'armement Buzenet (Jacques), Rupied (Guy), Stern (Jacques), Vuillaume (Michel).

L'ingénieur général de l'armement Chappuis (François) est chargé d'assurer le secrétariat permanent des travaux du Conseil général de l'armement.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE.

NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE 3 ANS.