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Arrêté du 23 juillet 1980

REGLEMENTATION DE L'EXERCICE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES ACTIVITES SPORTIVES ET TOURISTIQUES SUR LE FLEUVE SEINE DANS LES DEPARTEMENTS DE PARIS, DES HAUTS-DE-SEINE,DE LA SEINE-SAINT-DENIS,DU VAL-D'OISE ET DES YVELINES

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SCHEMA DIRECTEUR D'UTILISATION (EN ANNEXE).SIGNALISATION DES PLANS D'EAU. LIMITATION DANS LE TEMPS.REGLE DE ROUTE.REGLES PARTICULIERES AU SKI NAUTIQUE.PLONGEES SUBAQUATIQUES.

MESURES PARTICULIERES DE SECURITE POUR LES CLUBS DE SPORTS A VOILE ET D'AVIRON.POUR LA CONDUITE D'UN VOILIER EN SOLITAIRE.MANIFESTATIONS NAUTIQUES.AFFICHAGE.

ABROGE L'ARRETE DU 08-12-1976.

Arrêté du 23 juillet 1980

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