JORF n°0023 du 28 janvier 2026

ANNEXE
(11 inscriptions)

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 303 277 8 4| AMIFAMPRIDINE BIOGARAN 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 303 249 9 8|BOSUTINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)| |34009 303 250 1 8|BOSUTINIB SANDOZ 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)| |34009 303 250 4 9|BOSUTINIB SANDOZ 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)| |34009 303 286 9 9| EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL BIOGARAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 984 1 1| RALTÉGRAVIR BIOGARAN 600 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires BIOGARAN) |

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
    Chez des patients adultes atteints de :

- leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur ;
- leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase chronique, accélérée ou blastique en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur incluant l'imatinib ;
- leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase blastique lymphoïde en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur.

Chez les patients pédiatriques atteints de :

- leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur incluant l'imatinib ;
- leucémie aiguë lymphoblastique à chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association avec une chimiothérapie.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 303 296 0 3|DASATINIB ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)| |34009 303 296 1 0|DASATINIB ZYDUS 140 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)| |34009 303 295 6 6|DASATINIB ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE) | |34009 303 295 9 7|DASATINIB ZYDUS 70 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE) |

  1. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.
    La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
    Chez les patients adultes atteints du VIH utilisant déjà une trithérapie à base d'éfavirenz/emtricitabine/ténofovir disoproxil et qui sont contrôlés virologiquement.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 303 236 4 9|EFAVIRENZ/EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ZENTIVA K.S 600 mg/200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon PEHD avec fermeture de sécurité enfant (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(11 inscriptions)

1. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 303 277 8 4

AMIFAMPRIDINE BIOGARAN 10 mg, comprimés sécables (B/100) (laboratoires BIOGARAN)

34009 303 249 9 8

BOSUTINIB SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 303 250 1 8

BOSUTINIB SANDOZ 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 303 250 4 9

BOSUTINIB SANDOZ 500 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PCTFE/Aluminium) (B/28) (laboratoires SANDOZ)

34009 303 286 9 9

EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL BIOGARAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 984 1 1

RALTÉGRAVIR BIOGARAN 600 mg, comprimés pelliculés en flacon (PEHD) (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

2. Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Chez des patients adultes atteints de :

- leucémie aiguë lymphoblastique (LAL Ph+) en cas de résistance ou intolérance à un traitement antérieur ;

- leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase chronique, accélérée ou blastique en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur incluant l'imatinib ;

- leucémie myéloïde chronique (LMC) en phase blastique lymphoïde en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur.

Chez les patients pédiatriques atteints de :

- leucémie myéloïde chronique (LMC) à chromosome Philadelphie positive (Ph+) en phase chronique en cas de résistance ou d'intolérance à un traitement antérieur incluant l'imatinib ;

- leucémie aiguë lymphoblastique à chromosome Philadelphie (LAL Ph+) nouvellement diagnostiquée en association avec une chimiothérapie.

Code CIP

Présentation

34009 303 296 0 3

DASATINIB ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 303 296 1 0

DASATINIB ZYDUS 140 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 303 295 6 6

DASATINIB ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 303 295 9 7

DASATINIB ZYDUS 70 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (Aluminium/Aluminium) (B/60) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

3. Est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

Chez les patients adultes atteints du VIH utilisant déjà une trithérapie à base d'éfavirenz/emtricitabine/ténofovir disoproxil et qui sont contrôlés virologiquement.

Code CIP

Présentation

34009 303 236 4 9

EFAVIRENZ/EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ZENTIVA K.S 600 mg/200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon PEHD avec fermeture de sécurité enfant (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)