JORF n°52 du 3 mars 1999

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 23 février 1999, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Jouan (Rémi), secrétaire national, en remplacement de M. Masson (Jean-René).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 23 février 1999, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Jouan (Rémi), secrétaire national, en remplacement de M. Masson (Jean-René).