JORF n°54 du 5 mars 1998

Par arrêté du Premier ministre en date du 23 février 1998, il est mis fin aux fonctions exercées par M. Kosman (Gabriel), ingénieur général des ponts et chaussées, en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à compter du 28 février 1998.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 23 février 1998, il est mis fin aux fonctions exercées par M. Kosman (Gabriel), ingénieur général des ponts et chaussées, en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à compter du 28 février 1998.