JORF n°53 du 4 mars 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 février 1998, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture :

Au titre de représentants de la production tabacole :

MM. Gaychet (Jean-Claude), Lavy (René) et Losser (Rémy).

Au titre de représentants de la coopération tabacole :

MM. Beaudoin (Jacques) et Primat (Roland).

Au titre des représentants de l'industrie de transformation :

MM. Dumery (Bernard), Dutreix (Guy) et Vidal (Maurice).

Au titre des représentants des débitants de tabac :

Mme Fouilloux (Huguette).

Au titre des représentants des salariés de la filière :

M. Duc (Jean-Marie).

Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 février 1998, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture :

Au titre de représentants de la production tabacole :

MM. Gaychet (Jean-Claude), Lavy (René) et Losser (Rémy).

Au titre de représentants de la coopération tabacole :

MM. Beaudoin (Jacques) et Primat (Roland).

Au titre des représentants de l'industrie de transformation :

MM. Dumery (Bernard), Dutreix (Guy) et Vidal (Maurice).

Au titre des représentants des débitants de tabac :

Mme Fouilloux (Huguette).

Au titre des représentants des salariés de la filière :

M. Duc (Jean-Marie).

Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.