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Arrêté du 23 février 1990

portant délégation de signature

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Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau:

1. Colonne Titulaire de la délégation:

Après <<M. le contrôleur général des armées Alain Pellan>>, ajouter <<M.

le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau>>.

2. Colonne Nature de la délégation, en face de M. le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau:

Ajouter: <<exercice des activités du contrôle dans la limite de ses attributions au sein de l'inspection du travail des armées et de l'inspection des installations classées de la défense>>.

II. - A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,

tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le médecin général Jean Droniou>>, lire <<M. le médecin chef des services de classe normale Pierre Barabé>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 13,

Direction des personnels et des affaires générales, paragraphe I, tableau,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. René Picon-Dupré>>, lire <<M. François Le Puloc'h>>.

IV. - A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud>>, lire <<M.

l'ingénieur en chef Claude Couderc>>.

V. - A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: <<M. François Le Puloc'h, administrateur civil, sous-directeur administratif>>, lire: <<M. Christophe Loutrel, administrateur civil,

sous-direction administrative>>.

VI. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le contre-amiral Charles-Henri Mechet>>, lire <<M. le contre-amiral Claude Guilhem-Ducléon>>.

VII. - A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:

1o Au A. - Armée de terre:

a) I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:

Au lieu de <<M. Le colonel Roland Guillaume>>, lire <<M. le général Roland Guillaume>>.

b) VI. - Direction du service national, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de <<M. le colonel Georges Mouraud>>, lire <<M. le lieutenant-colonel Bernard Charton>>.

2o Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le vice-amiral Bruno Delort-Laval>>, lire <<M. le contre-amiral Paul Rémy>>.

3o Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Bertrand Litre>>, lire <<M. le général Jean-Pierre Duvivier>>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 février 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

Arrêté du 23 février 1990