JORF n°51 du 1 mars 1990

Arrêté du 23 février 1990

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Au titre Ier, Contrôle général des armées, article 2, tableau:

  1. Colonne Titulaire de la délégation:
    Après &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" alain="" pellan="">&gt;, ajouter &lt;<m. le="" contrôleur="" général="" des="" armées="" jean-claude="" gélineau="">&gt;.
  2. Colonne Nature de la délégation, en face de M. le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau:
    Ajouter: &lt;<exercice des="" activités="" du="" contrôle="" dans="" la="" limite="" de="" ses="" attributions="" au="" sein="" l'inspection="" travail="" armées="" et="" installations="" classées="" défense="">&gt;.
    II. - A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
    tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" médecin="" général="" jean="" droniou="">&gt;, lire &lt;<m. le="" médecin="" chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" pierre="" barabé="">&gt;.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 13,
    Direction des personnels et des affaires générales, paragraphe I, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. rené="" picon-dupré="">&gt;, lire &lt;<m. françois="" le="" puloc'h="">&gt;.
    IV. - A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" lieutaud="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" claude="" couderc="">&gt;.
    V. - A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: &lt;<m. françois="" le="" puloc'h,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" administratif="">&gt;, lire: &lt;<m. christophe="" loutrel,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" administrative="">&gt;.
    VI. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" charles-henri="" mechet="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" claude="" guilhem-ducléon="">&gt;.
    VII. - A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
    1o Au A. - Armée de terre:
    a) I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" roland="" guillaume="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" roland="" guillaume="">&gt;.
    b) VI. - Direction du service national, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" georges="" mouraud="">&gt;, lire &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" bernard="" charton="">&gt;.
    2o Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" bruno="" delort-laval="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" paul="" rémy="">&gt;.
    3o Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" bertrand="" litre="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" jean-pierre="" duvivier="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 février 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT