JORF n°0303 du 31 décembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Un nouvel arrêté modifie les règles d'utilisation de certaines plantes comme la prêle des champs et le saule, en ajoutant des recommandations de sécurité.

L'annexe de l'arrêté du 27 avril 2016 susvisé est ainsi modifiée :
1° La phrase et la ponctuation : « [L'annexe sera complétée au fur et à mesure des évaluations de l'ANSES.] » sont supprimées ;
2° Il est inséré le tableau suivant :

| Nom français |Nom
scientifiques|Parties utilisées
de la plante /
Méthodes de préparation| Prescriptions particulières d'utilisation | |----------------|-----------------------|----------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Prêle des champs| Equisetum arvense | Parties aériennes / décoction et infusion | - La plante doit être conforme à la Pharmacopée européenne.
- Porter des gants et un vêtement de protection approprié pendant les phases de préparation et d'application.
- Ne doit pas être utilisé par des personnes immunodéprimées ou sous traitement immunosuppresseur.
- En l'absence de conditionnement spécifique permettant de prévenir la dégradation de la préparation, utiliser la préparation dans les 24 heures suivant la fin de sa fabrication.
- Ne pas appliquer en présence d'insectes pollinisateurs (abeilles, bourdons…). | | Saule | Salix spp | Ecorce et tiges / infusion |- La plante doit être conforme à la Pharmacopée européenne.
- Porter des gants et un vêtement de protection approprié pendant les phases de préparation et d'application.
- Le port d'un masque de protection type FFP2 est recommandé chez les personnes pour lesquelles il est établi ou suspecté une allergie aux salicylés ou anti-inflammatoires non-stéroïdiens.
- La préparation ne doit pas être utilisée par des personnes immunodéprimées ou sous traitement immunosuppresseur.
- En l'absence de conditionnement spécifique permettant de prévenir la dégradation de la préparation, utiliser la préparation dans les 24 heures suivant la fin de sa fabrication.
- Ne pas appliquer en présence d'insectes pollinisateurs (abeilles, bourdons…).|


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 27 avril 2016 susvisé est ainsi modifiée :

1° La phrase et la ponctuation : « [L'annexe sera complétée au fur et à mesure des évaluations de l'ANSES.] » sont supprimées ;

2° Il est inséré le tableau suivant :

Nom français

Nom

scientifiques

Parties utilisées

de la plante /

Méthodes de préparation

Prescriptions particulières d'utilisation

Prêle des champs

Equisetum arvense

Parties aériennes / décoction et infusion

- La plante doit être conforme à la Pharmacopée européenne.

- Porter des gants et un vêtement de protection approprié pendant les phases de préparation et d'application.

- Ne doit pas être utilisé par des personnes immunodéprimées ou sous traitement immunosuppresseur.

- En l'absence de conditionnement spécifique permettant de prévenir la dégradation de la préparation, utiliser la préparation dans les 24 heures suivant la fin de sa fabrication.

- Ne pas appliquer en présence d'insectes pollinisateurs (abeilles, bourdons…).

Saule

Salix spp

Ecorce et tiges / infusion

- La plante doit être conforme à la Pharmacopée européenne.

- Porter des gants et un vêtement de protection approprié pendant les phases de préparation et d'application.

- Le port d'un masque de protection type FFP2 est recommandé chez les personnes pour lesquelles il est établi ou suspecté une allergie aux salicylés ou anti-inflammatoires non-stéroïdiens.

- La préparation ne doit pas être utilisée par des personnes immunodéprimées ou sous traitement immunosuppresseur.

- En l'absence de conditionnement spécifique permettant de prévenir la dégradation de la préparation, utiliser la préparation dans les 24 heures suivant la fin de sa fabrication.

- Ne pas appliquer en présence d'insectes pollinisateurs (abeilles, bourdons…).