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Arrêté du 23 décembre 2015

Rectificatif au Journal officiel du 13 janvier 2016, texte n° 3, dans l'annexe, après la ligne :

Sud Emergences minières Lavernhe Aubin (vide) Emergence du Gua
Emergence du Crol Bas/Fournol

Rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
«

BASSIN
minier
NATURE
de l'installation
CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION
Sud Emergences minières Lavernhe Cransac (vide) Emergence de Campagnac
Emergence du Mas de Mouly
C11 Trets Galerie Desfarges
C12 La Bouilladisse Galerie de Pinchinier
C3 Fuveau Galerie de Fuveau
C8 Peypin Galerie la Doria
Hors concession - C4 - C5 Marseille - Mimet - Simiane Galerie de la Mer
Cluzel Saint-Genest-Lerpt Bas Cluzel
Cluzel Haut
Côte en Velin Fourneaux Côte en Velin
La Jonche Saint-Arey Galerie de Combe Neveuse
Galerie de la Beaume
La Motte d'Aveillans La Motte-d'Aveillans Forage de décharge
Galerie N10 bis
Galerie N14
Galerie N4 bis
Galerie N6 Comberamis
La Motte-
Saint-Martin
Galerie de la Faurie
Galerie N3 sous la Molière
Montrambert La Ricamarie Fendue Lyon
Peychagnard Nouvelle Prunières Galerie Badier 1
Galerie Merle
Susville Galerie du Peychagnard N10
Galerie Fontveille 1
Roche la Molière
& Firminy
Firminy Bas Mas
Roche-la-Molière Rieux
Roare
Villars Villars
Terrenoire Saint-Etienne La Massardière
Forages de rabattement Decazeville Firmi Decazeville Vialarels 2/170
Piézomètres Rochebelle Alès Rochebelle
Saint-Jean-du-Pin Saint Raby
Salsigne Salsigne MCO Cheminée Panneau Sud
Bouquiès Decazeville (vide) Crucifix
Cransac Cransac Puits 1 nouveau
Treille haute 1
C2 Gardanne Puits Z
C4 Puits Y
Mimet Puits Gérard
Fontsante Tanneron / Callian bassin Lenté PZ1
PZ2
PZ3
PZ4
Sud Prélèvements d'eaux
de surface
Fontsante Tanneron/Callian confluent fossé ruisseau
des Charretiers
P1
Stations de pompage Rochebelle Saint-Martin-
de-Valgalgues
(vide) Puits Fontanes
Decazeville Firmi Decazeville Lac de Lassalle
C4 Mimet Puits Gérard
Stations de relevage des eaux Hors concession Salsigne Montredon Pompage de Montredon
C3 Gardanne (vide) Les Sauvaires
Stations de traitement des eaux Rochebelle Saint-Martin-
de-Valgalgues
Destival
Hors concession - C4 - C5 Marseille - Mimet - Simiane Galerie de la Mer complétée par trois sondages en mer
Montrambert Le Chambon-
Feugerolles
Montrambert

».

Arrêté du 23 décembre 2015