JORF n°51 du 29 février 1992
Arrêté du 23 décembre 1991
SONT HOMOLOGUES,TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION-URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1,2,3,4,5,6,7 ET 8 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28-12-1990: LIRE "DIALOG II 2038 T" AU LIEU DE "DIALOG 2038 T" AU TABLEAU N0 6.