JORF n°0104 du 5 mai 2015

Article Annexe I

Article Annexe I

| 144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE | | |-------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | |Direction générale des relations internationales et de la stratégie|Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire| | Direction générale de l'armement | Directeur de l'agence de l'innovation de défense |

.

| 146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES | | |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | | Direction générale de l'armement | Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion| | Directeur de l'unité de management Combat aérien | | | Directeur de l'unité de management Cœlacanthe | | | Directeur de l'unité de management Horus | | | Directeur de l'unité de management Combat terrestre | | | Directeur de l'unité de management Combat naval | | | Directeur de l'unité de management Action 3D | | | Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions| |

.

| 169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION| | |---------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | | Direction du service national et de la jeunesse |Commandant du service militaire volontaire|

| 178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES | | |--------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | | Etat-major des armées |Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Commandants de forces françaises à l'étranger
Directeur de l'enseignement militaire supérieur
Commandant du centre expert du commandement interarmées
Commandant des opérations spéciales
Commissaire aux sports militaires
Commandants de base de défense
Directeur du service interarmées des munitions
Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien| | Armée de terre | Commandant des forces terrestres | | Marine nationale | Directeur du service logistique de la marine | | Service du commissariat des armées | Directeur du centre interarmées du soutien ” administration des opérations ” | | Directeurs du commissariat en opération extérieure | | | Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ” | | | Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ” | | | Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ” | | |Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”| | | Chefs de détachement modulaire du commissariat | | | Service de santé des armées | Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé |

.

|191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)| | |------------------------------------------|------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | | Direction générale de l'armement |Directeur de l'agence de l'innovation de défense|

.

| 212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE | | |------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | |Direction des ressources humaines du ministère de la défense|Directeur du service des pensions et des risques professionnels|

|902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"| | |------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------| | Armées, direction ou service | Autorités concernées | | Service industriel de l'aéronautique | Directeur du service industriel de l'aéronautique|


Historique des versions

Version 23

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion

Directeur de l'unité de management Combat aérien

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Combat terrestre

Directeur de l'unité de management Combat naval

Directeur de l'unité de management Action 3D

Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions

.

169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du centre expert du commandement interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien ” administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Chefs de détachement modulaire du commissariat

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Service industriel de l'aéronautique

Directeur du service industriel de l'aéronautique

Version 22

En vigueur à partir du dimanche 9 mars 2025

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion

Directeur de l'unité de management Combat aérien

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Combat terrestre

Directeur de l'unité de management Combat naval

Directeur de l'unité de management Action 3D

Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du centre expert du commandement interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien ” administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Chefs de détachement modulaire du commissariat

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Service industriel de l'aéronautique

Directeur du service industriel de l'aéronautique

Version 21

En vigueur à partir du jeudi 5 décembre 2024

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion

Directeur de l'unité de management Combat aérien

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Combat terrestre

Directeur de l'unité de management Combat naval

Directeur de l'unité de management Action 3D

Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Chefs de détachement modulaire du commissariat

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Service industriel de l'aéronautique

Directeur du service industriel de l'aéronautique

Version 20

En vigueur à partir du vendredi 1 mars 2024

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des activités nucléaires et de dissuasion Directeur de l'unité de management Combat aérien Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Combat terrestre

Directeur de l'unité de management Combat naval

Directeur de l'unité de management Action 3D

Directeur de l'unité de management Combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Service industriel de l'aéronautique

Directeur du service industriel de l'aéronautique

Version 19

En vigueur à partir du mercredi 13 juillet 2022

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Connectivité cyber espace renseignement

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

169. - RECONNAISSANCE ET RÉPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

902. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Service industriel de l'aéronautique

Directeur du service industriel de l'aéronautique

Version 18

En vigueur à partir du jeudi 28 avril 2022

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Connectivité cyber espace renseignement

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de Défense mobilité

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

Direction de la mémoire, de la culture et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 17

En vigueur à partir du samedi 1 janvier 2022

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Connectivité cyber espace renseignement

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux des armées

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées

Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de Défense mobilité

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 16

En vigueur à partir du mercredi 5 mai 2021

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management Connectivité cyber espace renseignement

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'agence du numérique de défense

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de Défense mobilité

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 15

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2021

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'unité de management socle numérique

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de Défense mobilité

Directeur du service des pensions et des risques professionnels

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 14

En vigueur à partir du mercredi 1 juillet 2020

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'unité de management socle numérique

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de Défense mobilité

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 13

En vigueur à partir du vendredi 14 juin 2019

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

Directeur de l'unité de management socle numérique

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 12

En vigueur à partir du lundi 11 mars 2019

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre interarmées du soutien multiservices

Directeur du centre interarmées du soutien équipements commissariat

Directeur du centre interarmées du soutien restauration et loisirs

Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 11

En vigueur à partir du mardi 1 janvier 2019

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

.

167.-LIENS ENTRE LA NATION ET SON ARMÉE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction du service national et de la jeunesse

Commandant du service militaire volontaire

.

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées

Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

.

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

.

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 10

En vigueur à partir du samedi 10 novembre 2018

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées

Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne

Service de santé des armées

Directeur de la médecine des forces

Directeur des hôpitaux

Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur des systèmes d'information et du numérique

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 9

En vigueur à partir du samedi 1 septembre 2018

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées

Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'agence de l'innovation de défense

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 8

En vigueur à partir du jeudi 9 novembre 2017

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées

Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 7

En vigueur à partir du lundi 8 mai 2017

144.-ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégieDirecteur

de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146.-ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

191.-RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212.-SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 6

En vigueur à partir du samedi 28 mai 2016

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant du commandement pour les opérations interarmées

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

191. - RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 5

En vigueur à partir du dimanche 14 février 2016

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

191. - RECHERCHE DUALE (civile et militaire)

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

Version 4

En vigueur à partir du dimanche 31 janvier 2016

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

191. - RECHERCHE DUALE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

762. - OPTIMISATION DE L'USAGE DU SPECTRE HERTZIEN ET INTERCEPTION

et traitement des émissions électromagnétiques de télécommunications de l'Etat

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Version 3

En vigueur à partir du vendredi 29 janvier 2016

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Commandant du centre interarmées de coordination du soutien

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées

191. - RECHERCHE DUALE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

762. - OPTIMISATION DE L'USAGE DU SPECTRE HERTZIEN ET INTERCEPTION

et traitement des émissions électromagnétiques de télécommunications de l'Etat

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 24 décembre 2015

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

191. - RECHERCHE DUALE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

762. - OPTIMISATION DE L'USAGE DU SPECTRE HERTZIEN ET INTERCEPTION

et traitement des émissions électromagnétiques de télécommunications de l'Etat

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 6 mai 2015

144. - ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Directeur de l'institut de la recherche stratégique de l'Ecole militaire

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

146. - ÉQUIPEMENT DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management missiles et drone

Directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe

Directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres

178. - PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Etat-major des armées

Commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

Commandants de forces françaises à l'étranger

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement

Commandant des opérations spéciales

Commissaire aux sports militaires

Commandants de base de défense

Directeur du service interarmées des munitions

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Armée de terre

Commandant des forces terrestres

Marine nationale

Directeur du service logistique de la marine

Service du commissariat des armées

Directeur du centre interarmées d'administration des opérations

Directeurs du commissariat en opération extérieure

191. - RECHERCHE DUALE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité

212. - SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Directeur de l'agence de reconversion de la défense

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

Chef du service historique de la défense

762. - OPTIMISATION DE L'USAGE DU SPECTRE HERTZIEN ET INTERCEPTION

et traitement des émissions électromagnétiques de télécommunications de l'Etat

Armées, direction ou service

Autorités concernées

Direction générale de l'armement

Directeur de l'unité de management Horus

Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels

Directeur de l'unité de management avions de missions et de support

Directeur de l'unité de management opérations d'armement navales