A N N E X E I
EMPLOIS RELEVANT DE L'ADMINISTRATION CENTRALE

Le tableau figurant à l'annexe I de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I I
EMPLOIS RELEVANT DES ARMEES ET DES SERVICES COMMUNS

Le tableau figurant à l'annexe II de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I I I
EMPLOIS RELEVANT DE LA DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Le tableau figurant à l'annexe III de l'arrêté du 4 mars 1992 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I V
EMPLOIS COMMUNS A L'ENSEMBLE DES SERVICES DU MINISTERE DE LA DEFENSE

Le tableau figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E V
EMPLOIS RELEVANT DES SERVICES DECONCENTRES CHARGES DES ANCIENS COMBATTANTS

Le tableau figurant à l'annexe V de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est complété ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996