Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Pour représenter la région Rhône-Alpes:

- en qualité de membre titulaire: M. Gilbert (Eric), en remplacement de M.

Forien (Michel);

- en qualité de membre suppléant: M. Chapuis (Robert), en remplacement de M. Imbert (Amédée).

Pour représenter le département de la Drôme:

- en qualité de membre titulaire: M. Durand (Henri), en remplacement de M.

Monpeyssen (Jean);

- en qualité de membre suppléant: M. Pinede (Jean-Guy), en remplacement de M. Vignal (Renaud).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE:

POUR REPRESENTER LA REGION RHONE-ALPES: MEMBRE TITULAIRE: M. GILBERT (ERIC),EN REMPLACEMENT DE M. FORIEN MICHEL; MEMBRE SUPPLEANT: M. CHAPUIS ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. IMBERT AMEDEE.

POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DE LA DROME: MEMBRE TITULAIRE: M. DURAND HENRI,EN REMPLACEMENT DE M. MONPEYSSEN JEAN; MEMBRE SUPPLEANT: M. PINEDE JEAN-GUY,EN REMPLACEMENT DE M. VIGNAL RENAUD.