Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Coefficients de péréquation forfaitaire pour 2024
Résumé Pour 2024, les règles de calcul de la péréquation forfaitaire ont des coefficients spécifiques.
Pour l'année 2024, en application de l'article R. 121-58 du code de l'énergie, les valeurs des coefficients servant au calcul de la péréquation forfaitaire sont :
λ = 0,6
β = 1
ε = 1
α = 0,0313633254584932
a1 = 1613,0
a2 = 2419,6
a3 = 3226,1
a4 = 3226,1
a5 = 4226,2
a6 = 806,5
a7 = 80652,4
a8 = 106461,2
a9 = 39,8
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