Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion des ingénieurs d'études
Résumé Les taux de promotion des ingénieurs d'études pour les années 2024 à 2026 sont en annexe de l'arrêté.
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2024 à 2026, à la hors-classe du grade d'ingénieur d'études du corps des ingénieurs d'études en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.
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