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Arrêté du 22 octobre 2020

modifiant l'arrêté du 10 septembre 2020 portant nomination au comité régional des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des boissons spiritueuses pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité

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Changement de prénom dans un comité régional

Résumé. Un arrêté change le prénom Jean en Frédéric pour un membre d'un comité sur les vins.

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Changement de prénom dans un comité viticole

Résumé. Un arrêté remplace le prénom Jean par Frédéric dans un comité régional sur les vins et boissons alcoolisées.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 22 octobre 2020, à l'arrêté du 10 septembre 2020 portant nomination au comité régional des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des boissons spiritueuses pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité, le prénom « Jean » est remplacé par le prénom « Frédéric ».

Arrêté du 22 octobre 2020