Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 22 octobre 2001, est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel et pour une période probatoire d'un an, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label agricole suivant :

LA no 06-01 « rosette et jésus », au nom du groupement PROJELY, association pour la promotion de la rosette et du jésus de Lyon, 9, rue d'Hanoi, 69626 Villeurbanne Cedex.

La certification du cahier des charges du label agricole visé au présent arrêté (1) est assurée par l'organisme certificateur CERTIPAQ (LA no 06), 9, avenue George-V, 75008 Paris.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté :

- au ministère de l'agriculture et de la pêche (DPEI, bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ;

- au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF, bureau C3 Loyauté), 59, boulevard Vincent-Auriol, 75703 Paris ;

- à la DRAF de Languedoc-Roussillon, ZAC du mas d'Alco, BP 3141, 34034 Montpellier Cedex 01.