JORF n°254 du 1 novembre 1990
Arrêté du 22 octobre 1990
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 22 octobre 1990:
Est nommé président du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires: M. Tubiana (Maurice), directeur de l'institut Gustave-Roussy.
Sont nommés membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires en raison de leur compétence scientifique: M. Ducassou (Dominique), président de l'université Bordeaux-V, M. Frejacques (Claude),
membre de l'Académie des sciences, en remplacement de MM. Latarjet (Raymond) et Cantacuzene (Jean).
PRESIDENT: M. TUBIANA MAURICE.
MEMBRES: MM. DUCASSOU DOMINIQUE ET FREJACQUES CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE MM. LATARJET RAYMOND ET CANTACUZENE JEAN.