JORF n°289 du 13 décembre 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Injoux-Génissiat (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Chantelle (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Cabris (1), Châteauneuf-Grasse (1), Drap (1), Gilette (1), Saint-Paul (1), Tourrette-Levens (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Foix (2), Gabre (1), Madière (1), Pailhès (1), Sainte-Croix-Volvestre (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Briel-sur-Barse (1), Clérey (1), Cormost (1), Courteranges (1), Dosches (1), Fresnoy-le-Château (1), La Villeneuve-au-Chêne (1), Montaulin (1), Saulcy (1), Troyes (1), Verrières (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Badens (1), Caunes-Minervois (1), Cépie (1), Les Cassés (1), Malves-en-Minervois (1), Plavilla (1), Trèbes (1), Tréville (1), Villarzel-du-Razès (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Angoulême (1), Ars (1), Balzac (1), Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Bonnes (1), Bourg-Charente (1), Claix (1), Cognac (1), Curac (1), Dignac (1), Dirac (1), Garat (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1), Graves-Saint-Amant (1), Javrezac (1), La Couronne (1), L'Isle-d'Espagnac (1), Magnac-sur-Touvre (1), Mérignac (1), Montbron (1), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (1), Puymoyen (1), Roullet-Saint-Estèphe (1), Roumazières-Loubert (1), Rouillac (1), Ruelle-sur-Touvre (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Vallier (1), Salles-de-Barbezieux (1), Sireuil (1), Soyaux (1), Taponnat-Fleurignac (1), Vars (1), Voulgézac (1), Vouzan (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Angliers (1), Archingeay (1), Champagnac (1), Dompierre-sur-Charente (1), Léoville (1), Macqueville (1), Prignac (1), Saint-Aigulin (1), Sainte-Radegonde (1), Saint-Jean-d'Angle (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bellenot-sous-Pouilly (1), Fontenelle (1), Marsannay-le-Bois (1), Merceuil (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Agonac (1), Biras (1), Bourg-du-Bost (1), Brantôme (1), Bussac (1), Cantillac (1), Celles (1), Champeaux-la-Chapelle-Pommier (1), Champs-Romain (1), Chantérac (1), Château-l'Evêque, Chenaud (1), Cherval (1), Connezac (1), Corgnac-sur-l'Isle (1), Coutures (1), Dussac (1), Echourgnac (1), Eyvirat (1), Eyzerac (1), Grand-Brassac (1), Jumilhac-le-Grand (1), La Chapelle-Gonaguet (1), La Chapelle-Grésignac (1), La Jemaye (1), La Roche-Chalais (1), La Tour-Blanche (1), Lempzours (1), Lisle (1), Mareuil (1), Mensignac (1), Milhac-de-Nontron (1), Montagrier (1), Nantheuil (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Nontron (1), Parcoul (1), Ponteyraud (1), Puymangou (1), Quinsac (1), Ribérac (1), Rudeau-Ladosse (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aquilin (1), Saint-Aulaye (1), Saint-Félix-de-Bourdeilles (1), Saint-Front-d'Alemps (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Saint-Martial-Viveyrol (1), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Pancrace (1), Saint-Pardoux-de-Drône (1), Saint-Pardoux-la-Rivière (1), Saint-Paul-Lizonne (1), Saint-Pierre-de-Côle (1), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Saint-Sulpice-de-Mareuil (2), Saint-Victor (1), Saint-Vincent-de-Connezac (1), Saint-Vincent-Jalmoutiers (1), Ségonzac (1), Sencenac-Puy-de-Fourches (1), Servanches (1), Siorac-de-Ribérac (1), Sorges (1), Teyjat (1), Thiviers (1), Tocane-Saint-Apre (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vaunac (1), Villars (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Faverolles-la-Campagne (1), Plasnes (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Champrond-en-Gâtine (1), Champrond-en-Perchet (1), Frétigny (l), Happonvilliers (1), Margon (1), Montigny-le-Chartif (1), Nogent-le-Rotrou (2), Pontgouin (1), Saint-Bomer (1), Saint-Eliph (1), Saint-Jean-Pierre-Fixte (1), Souancé-au-Perche (1), Trizay-Coutretot-Saint-Serge (1), Vichères (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Alan, Anan, Arbas, Arnaud-Guilhem, Aspet, Aulon, Auribail, Aurignac, Ausseing, Bachas, Barbazan, Beaumont-sur-Lèze, Bellesserre (1), Benque, Blajan, Bordes-de-Rivière, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Boussens, Boutx, Bouzin, Carbonne, Cassagnabère-Tournas, Cassagne, Castera-Vignoles, Castillon-de-Saint-Martory, Caubiac (1), Cazaril-Tambourès, Cazeneuve-Montaut, Charlas, Ciadoux, Cier-de-Luchon, Cier-de-Rivière, Coueilles, Cugnaux, Encausse-les-Thermes, Eoux, Escanecrabe, Escoulis, Esparron, Fabas, Francon, Frontignan-de-Comminges, Garac (1), Ganties, Gourdan-Polignan, His, Labarthe-Rivière, Lacaugne, Laffite-Toupière, Lagraulet-Saint-Nicolas (1), Lalouret-Laffiteau, Landorthe, Larcan, Larroque, Latoue, Le Fréchet, Le Plan, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory, Lilhac, L'Isle-en-Dodon, Lodes, Luscan, Lussan-Adeilhac, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Marliac, Marsoulas, Martres-Tolosane, Mauran, Mérenvielle, Miramont-de-Comminges, Mondilhan, Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montbernard, Montbrun-Bocage, Montesquieu-Guittaut, Montgaillard-sur-Save, Montmaurin, Montoulieu-Saint-Bernard, Montréjeau, Montsaunès, Ore, Palaminy, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Plagne, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Roquefort-sur-Garonne, Saint-André, Saint-Frajou, Saint-Gaudens, Saint-Ignan, Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Marcet, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Michel, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Pierre, Salerm, Salies-du-Salat, Saman, Samouillan, Sarrecave, Sauveterre-de-Comminges, Savarthès, Seilhan, Sepx, Soueich, Terrebasse, Valentine, Villaudric, Villefranche-de-Lauragais, Villeneuve-de-Rivière.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Ayguetinte, Béraut, Bézéril, Bezolles, Bonas, Cazaux-Savès, Endoufielle, Gaujan, Gimbrède, Juilles, La Sauvetat, Lalanne, Lussan, Marestaing, Maurens, Mongausy (1), Montamat, Montaut-les-Créneaux, Montégut, Montégut-Savès, Montiron, Mouchan, Preignan, Roquepine, Saint-Caprais, Saint-Lizier-du-Planté, Saint-Lary, Saint-Mézard, Sarrant, Sauveterre, Sérempuy, Sirac, Thoux, Tirent-Pontéjac, Touget, Tourrenquets.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Ambarès-et-Lagrave (1), Ambès (1), Anglade (l), Asques (1), Audenge (1), Avensan (1), Ayguemorte-les-Graves (1), Baron (1), Baurech (1), Berson (1), Birac (1), Bourg (1), Cardan (1), Casseuil (1), Civrac-en-Médoc (1), Cubnezais (1), Cursan (1), Cussac-Fort-Médoc (1), Donnezac (1), Francs (1), Gans (1), Gauriaguet (1), Générac (1), Guîtres (1), Hourtin (1), La Lande-de-Fronsac (1), Lamothe-Landerron (1), Langon (1), Le Pian-sur-Garonne (1), Le Verdon-sur-Mer (1), Léogeats (1), Lerm-et-Musset (1), Les Peintures (1), Lesparre-Médoc (1), Libourne (1), Loubens (1), Lucmau (1), Lugasson (1), Marcillac (2), Mongauzy (1), Montignac (1), Moulis-en-Médoc (1), Parempuyre (1), Pauillac (1), Pugnac (1), Saint-Antoine (1), Saint-Antoine-du-Queyret (1), Saint-Cibard (1), Sainte-Croix-du-Mont (1), Sainte-Florence (1), Sainte-Gemme (1), Saint-Germain-d'Esteuil (1), Saint-Girons-d'Aiguevives (1), Sainte-Hélène (1), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Laurent-Médoc (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-de-Laye (1), Saint-Pierre-de-Mons (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Sulpice-de-Pommiers (2), Saint-Vincent-de-Pertignas (1), Saint-Vivien-de-Blaye (1), Saint-Yzans-de-Médoc (1), Salignac (1), Saugon (1), Sigalens (1), Soulac-sur-Mer (1), Soulignac (1), Tabanac (1), Toulenne (1), Vendays-Montalivet (1), Verdelais (1), Villegouge (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Pont-Péan (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Marçay (1), Marcilly-sur-Vienne (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Château-Bernard (1).

DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Arbois (1), Brainans (1), Champvans (1), Châtenois (1), Chemenot (1), Cosges (1), Courlans (1), Equevillon (1), Francheville (1), Gatey (1), Jouhe (1), Larnaud (1), Le Deschaux (1), Le Villey (1), Les Hays (1), Macornay (1), Molay (1), Montagna-le-Reconduit (1), Mont-sous-Vaudrey (1), Neublans-Abergement (1), Orbagna (1), Quintigny (1), Rahon (1), Revigny (1), Saint-Germain-lès-Arlay (1), Sapois (1), Santans (1), Tavaux (1), Trenal (1), Verges (1), Vernantois (1), Vers-sous-Sellières (1), Villers-Robert (1), Villevieux (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Heugas (1), Saint-Geours-d'Auribat (1), Saint-Lon-les-Mines (1), Tilh (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chandon (1), Commelle-Vernay (1), La Benisson-Dieu (1), La Pacaudière (1), La Talaudière (1), Noailly (1), Notre-Dame-de-Boisset (1), Pouilly-les-Nonains (1), Pradines (1), Saint-Just-Saint-Rambert (1), Saint-Nizier-sous-Charlieu (1), Saint-Romain-la-Motte (1), Saint-Vincent-de-Boisset (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Borne (1), Chadrac (1), Chanteuges (1), Lantriac (1), Polignac (1), Rosières (1), Saint-Julien-du-Pinet (1), Saint-Vidal (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Châteaubriant (1), Mesquer (1), Saint-Aubin-des-Châteaux (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bazoches-sur-le-Betz (1), Chantecoq (1), Courtenay (1), Foucherolles (1), Mérinville (1), Saint-Hilaire-les-Andrésis (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Anthé (1), Barbaste, Birac-sur-Trec (1), Blaymont (1), Bourran (1), Clermont-Dessous (1), Durance (1), Laparade (1), Laplume, Longueville (1), Moulinet (1), Montpezat (1), Pinel-Hauterive, Pons-du-Casse, Saint-Antoine-de-Ficalba (1), Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Georges (1), Saint-Pierre-de-Buzet (1) Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Romain-le-Noble (1), Sénestis (1).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Andard (1), Angers (1), Avrillé (1), Baracé (1), Beaucouzé (1), Beaufort-en-Vallée (1), Brain-sur-l'Authion (1), Briollay (1), Brissac-Quincé (1), Châteauneuf-sur-Sarthe (1), Concourson-sur-Layon (1), Ecouflant (1), Ecuillé (1), Etriché (1), Juvardeil (1), Le Coudray-Macouard (1), Le Plessis-Grammoire (1), Longué-Jumelles (1), Martigné-Briand (1), Morannes (2), Notre-Dame-d'Allençon (1), Pellouailles-les-Vignes (1), Saint-Barthélemy-d'Anjou (1), Saint-Clément-de-la-Place (1), Saint-Georges-sur-Layon (1), Saint-Jean-des-Mauvrets (1), Saint-Mathurin-sur-Loire (1), Saint-Sylvain-d'Anjou (1), Saumur (1), Soulaines-sur-Aubance (2), Soulaire-et-Bourg (1), Thorigné-d'Anjou (1).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Ecollemont (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Armaucourt (1), Arraye-et-Han (1), Badonviller (1), Bouzanville (1), Dombasle-sur-Meurthe (2), Favières (1), Foug (1), Francheville (1), Maxéville (1), Ormes-et-Ville (1), Pont-Saint-Vincent (2), Quevilloncourt (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Beney-en-Woëvre (1), Etain (1), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (1).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Pénestin (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Alsting (1), Altviller (1), Ancy-sur-Moselle (1), Ars-Laquenexy (1), Augny (1), Barst (1), Bazoncourt (1), Bertrange (1), Beyren-lès-Sierck (1), Biding (1), Chérisey (1), Ennery (1), Fameck (1), Faulquemont (1), Fey (1), Folkling (1), Gros-Réderching (1), Holving (1), Ippling (1), Jussy (1), Kalhausen (1), Le Ban-Saint-Martin (1), Loupershouse (1), Luppy (1), Maizeroy (1), Mey (1), Montoy-Flanville (1), Noisseville (1), Nouilly (1), Orny (1), Peltre (1), Pontpierre (1), Ranguevaux (1), Rémilly (1), Rosselange (1), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sarreinsming (1), Seingbouse (1), Tenteling (1), Vantoux (1), Volstroff (1), Waldweistroff (1), Yutz (1), Zetting (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Anthien (1), Bazolles (1), Billy-Chevannes (1), Bona (1), Champlémy (1), Châteauneuf-Val-de-Bargis (1), Chaulgnes (1), Crux-la-Ville (1), La Celle-sur-Nièvre (1), Limanton (1), Lurcy-le-Bourg (1), Magny-Lormes (1), Maux (1), Monceaux-le-Comte (1), Moulins-Engilbert (1), Murlin (1), Neuffontaines (1), Ourouer (1), Poiseux (1), Prémery (1), Raveau (1), Ruages (1), Saint-Bonnot (1), Saxi-Bourdon (1), Tannay (1), Ville-Langy (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Arcangues (1), Bardos (1), Bassussarry (1), Bellocq (1), Bidache (2), Bonnut (1), Ciboure (1), Guiche (1), Lahonce (2), Mouguerre (1), Ramous (1), Saint-Jean-de-Luz (2), Saint-Pierre-d'Irube (2), Urcuit (2), Urt (1), Villefranque (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Escala (1), Puntous (1), Réjaumont (1), Tajan (1), Uglas (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Keskastel (1), Mommenheim (1), Sarre-Union (1), Saverne (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Denicé (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Champagnat (1), Chenay-le-Châtel (1), Condal (1), Givry (1), Louhans (1), Saint-Forgeot (1), Viré (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Avèze (1), Ballon (1), Beaufay (1), Bonnétable (1), Brûlon (1), Chantenay-Villedieu (1), Clermont-Créans (1), Coulaines (1), Coulans-sur-Gée (1), Coulongé (1), Fresnay-sur-Sarthe (1), Juigné-sur-Sarthe (1), La Bazoge (1), La Chapelle-Saint-Aubin (1), La Ferté-Bernard (1), La Flèche (1), Le Mans (1), Mansigné (1), Mareil-sur-Loir (1), Montreuil-le-Chétif (1), Noyen-sur-Sarthe (1), Parcé-sur-Sarthe (1), Parigné-l'Evêque (1), Pruillé-le-Chétif (1), Rouillon (1), Sablé-sur-Sarthe (1), Saint-Cosme-en-Vairais (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Georges-du-Rosay (1), Saint-Jean-de-la-Motte (1), Savigné-l'Evêque (1), Solesmes (1), Souillé (1), Tuffé (1).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Saint-Baldoph (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Coutevroult (1), Guermantes (1), Magny-le-Hongre (1), Pontcarré (1), Villiers-sur-Morin (1), Voulangis (1).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Airvault (1), Argenton-l'Eglise (1), Bouillé-Saint-Paul (1), Bressuire (1), Brie (1), Brion-près-Thouet (1), Brioux-sur-Boutonne (1), Cersay (1), Geay (1), Genneton (1), Le Breuil-sous-Argenton (1), Louin (1), Louzy (1), Luché-Thouarsais (1), Mauzé-Thouarsais (1), Missé (1), Oiron (1), Saint-Cyr-la-Lande (1), Sainte-Gemme (1), Sainte-Radegonde (1), Sainte-Verge (1), Saint-Généroux (1), Saint-Jacques-de-Thouars (1), Saint-Jean-de-Thouars (1), Saint-Jouin-de-Marnes (1), Saint-Léger-de-Montbrun (1), Saint-Martin-de-Sanzay (1), Saint-Varent (1), Taizé (1), Tessonnière (1), Thouars (1), Tourtenay (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bertre, Burlats, Cabanès, Lescout, Massaguel, Saint-Gauzens, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Lieux-lès-Lavaur, Saint-Marcel-Campes, Sémalens.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Belvèze, Gensac.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Charrais (1), La Ferrière-Airoux (1), Lencloître (1), Magné (1), Migné-Auxances (1), Mouterre-Silly (1), Vaux (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Gironcourt-sur-Vraine (1), Les Forges (1), Mattaincourt (1), Vroville (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Charmoy (1), Les Clérimois (1), Ormoy (1), Savigny-sur-Clairis (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Courcouronnes (1), Fleury-Mérogis (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Châtenay-Malabry (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bagnolet (1), Les Lilas (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chevilly-Larue (1), Ivry-sur-Seine (1), Villeneuve-le-Roi (1), Vincennes (1), Vitry-sur-Seine (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Bray-et-Lû (1).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Injoux-Génissiat (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Chantelle (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Cabris (1), Châteauneuf-Grasse (1), Drap (1), Gilette (1), Saint-Paul (1), Tourrette-Levens (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Foix (2), Gabre (1), Madière (1), Pailhès (1), Sainte-Croix-Volvestre (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Briel-sur-Barse (1), Clérey (1), Cormost (1), Courteranges (1), Dosches (1), Fresnoy-le-Château (1), La Villeneuve-au-Chêne (1), Montaulin (1), Saulcy (1), Troyes (1), Verrières (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Badens (1), Caunes-Minervois (1), Cépie (1), Les Cassés (1), Malves-en-Minervois (1), Plavilla (1), Trèbes (1), Tréville (1), Villarzel-du-Razès (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Angoulême (1), Ars (1), Balzac (1), Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Bonnes (1), Bourg-Charente (1), Claix (1), Cognac (1), Curac (1), Dignac (1), Dirac (1), Garat (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1), Graves-Saint-Amant (1), Javrezac (1), La Couronne (1), L'Isle-d'Espagnac (1), Magnac-sur-Touvre (1), Mérignac (1), Montbron (1), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (1), Puymoyen (1), Roullet-Saint-Estèphe (1), Roumazières-Loubert (1), Rouillac (1), Ruelle-sur-Touvre (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Vallier (1), Salles-de-Barbezieux (1), Sireuil (1), Soyaux (1), Taponnat-Fleurignac (1), Vars (1), Voulgézac (1), Vouzan (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Angliers (1), Archingeay (1), Champagnac (1), Dompierre-sur-Charente (1), Léoville (1), Macqueville (1), Prignac (1), Saint-Aigulin (1), Sainte-Radegonde (1), Saint-Jean-d'Angle (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bellenot-sous-Pouilly (1), Fontenelle (1), Marsannay-le-Bois (1), Merceuil (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Agonac (1), Biras (1), Bourg-du-Bost (1), Brantôme (1), Bussac (1), Cantillac (1), Celles (1), Champeaux-la-Chapelle-Pommier (1), Champs-Romain (1), Chantérac (1), Château-l'Evêque, Chenaud (1), Cherval (1), Connezac (1), Corgnac-sur-l'Isle (1), Coutures (1), Dussac (1), Echourgnac (1), Eyvirat (1), Eyzerac (1), Grand-Brassac (1), Jumilhac-le-Grand (1), La Chapelle-Gonaguet (1), La Chapelle-Grésignac (1), La Jemaye (1), La Roche-Chalais (1), La Tour-Blanche (1), Lempzours (1), Lisle (1), Mareuil (1), Mensignac (1), Milhac-de-Nontron (1), Montagrier (1), Nantheuil (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Nontron (1), Parcoul (1), Ponteyraud (1), Puymangou (1), Quinsac (1), Ribérac (1), Rudeau-Ladosse (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aquilin (1), Saint-Aulaye (1), Saint-Félix-de-Bourdeilles (1), Saint-Front-d'Alemps (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Saint-Martial-Viveyrol (1), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Pancrace (1), Saint-Pardoux-de-Drône (1), Saint-Pardoux-la-Rivière (1), Saint-Paul-Lizonne (1), Saint-Pierre-de-Côle (1), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Saint-Sulpice-de-Mareuil (2), Saint-Victor (1), Saint-Vincent-de-Connezac (1), Saint-Vincent-Jalmoutiers (1), Ségonzac (1), Sencenac-Puy-de-Fourches (1), Servanches (1), Siorac-de-Ribérac (1), Sorges (1), Teyjat (1), Thiviers (1), Tocane-Saint-Apre (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vaunac (1), Villars (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Faverolles-la-Campagne (1), Plasnes (1).

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Champrond-en-Gâtine (1), Champrond-en-Perchet (1), Frétigny (l), Happonvilliers (1), Margon (1), Montigny-le-Chartif (1), Nogent-le-Rotrou (2), Pontgouin (1), Saint-Bomer (1), Saint-Eliph (1), Saint-Jean-Pierre-Fixte (1), Souancé-au-Perche (1), Trizay-Coutretot-Saint-Serge (1), Vichères (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Alan, Anan, Arbas, Arnaud-Guilhem, Aspet, Aulon, Auribail, Aurignac, Ausseing, Bachas, Barbazan, Beaumont-sur-Lèze, Bellesserre (1), Benque, Blajan, Bordes-de-Rivière, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Boussens, Boutx, Bouzin, Carbonne, Cassagnabère-Tournas, Cassagne, Castera-Vignoles, Castillon-de-Saint-Martory, Caubiac (1), Cazaril-Tambourès, Cazeneuve-Montaut, Charlas, Ciadoux, Cier-de-Luchon, Cier-de-Rivière, Coueilles, Cugnaux, Encausse-les-Thermes, Eoux, Escanecrabe, Escoulis, Esparron, Fabas, Francon, Frontignan-de-Comminges, Garac (1), Ganties, Gourdan-Polignan, His, Labarthe-Rivière, Lacaugne, Laffite-Toupière, Lagraulet-Saint-Nicolas (1), Lalouret-Laffiteau, Landorthe, Larcan, Larroque, Latoue, Le Fréchet, Le Plan, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory, Lilhac, L'Isle-en-Dodon, Lodes, Luscan, Lussan-Adeilhac, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Marliac, Marsoulas, Martres-Tolosane, Mauran, Mérenvielle, Miramont-de-Comminges, Mondilhan, Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montbernard, Montbrun-Bocage, Montesquieu-Guittaut, Montgaillard-sur-Save, Montmaurin, Montoulieu-Saint-Bernard, Montréjeau, Montsaunès, Ore, Palaminy, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Plagne, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Roquefort-sur-Garonne, Saint-André, Saint-Frajou, Saint-Gaudens, Saint-Ignan, Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Marcet, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Michel, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Pierre, Salerm, Salies-du-Salat, Saman, Samouillan, Sarrecave, Sauveterre-de-Comminges, Savarthès, Seilhan, Sepx, Soueich, Terrebasse, Valentine, Villaudric, Villefranche-de-Lauragais, Villeneuve-de-Rivière.

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Ayguetinte, Béraut, Bézéril, Bezolles, Bonas, Cazaux-Savès, Endoufielle, Gaujan, Gimbrède, Juilles, La Sauvetat, Lalanne, Lussan, Marestaing, Maurens, Mongausy (1), Montamat, Montaut-les-Créneaux, Montégut, Montégut-Savès, Montiron, Mouchan, Preignan, Roquepine, Saint-Caprais, Saint-Lizier-du-Planté, Saint-Lary, Saint-Mézard, Sarrant, Sauveterre, Sérempuy, Sirac, Thoux, Tirent-Pontéjac, Touget, Tourrenquets.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Ambarès-et-Lagrave (1), Ambès (1), Anglade (l), Asques (1), Audenge (1), Avensan (1), Ayguemorte-les-Graves (1), Baron (1), Baurech (1), Berson (1), Birac (1), Bourg (1), Cardan (1), Casseuil (1), Civrac-en-Médoc (1), Cubnezais (1), Cursan (1), Cussac-Fort-Médoc (1), Donnezac (1), Francs (1), Gans (1), Gauriaguet (1), Générac (1), Guîtres (1), Hourtin (1), La Lande-de-Fronsac (1), Lamothe-Landerron (1), Langon (1), Le Pian-sur-Garonne (1), Le Verdon-sur-Mer (1), Léogeats (1), Lerm-et-Musset (1), Les Peintures (1), Lesparre-Médoc (1), Libourne (1), Loubens (1), Lucmau (1), Lugasson (1), Marcillac (2), Mongauzy (1), Montignac (1), Moulis-en-Médoc (1), Parempuyre (1), Pauillac (1), Pugnac (1), Saint-Antoine (1), Saint-Antoine-du-Queyret (1), Saint-Cibard (1), Sainte-Croix-du-Mont (1), Sainte-Florence (1), Sainte-Gemme (1), Saint-Germain-d'Esteuil (1), Saint-Girons-d'Aiguevives (1), Sainte-Hélène (1), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Laurent-Médoc (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-de-Laye (1), Saint-Pierre-de-Mons (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Sulpice-de-Pommiers (2), Saint-Vincent-de-Pertignas (1), Saint-Vivien-de-Blaye (1), Saint-Yzans-de-Médoc (1), Salignac (1), Saugon (1), Sigalens (1), Soulac-sur-Mer (1), Soulignac (1), Tabanac (1), Toulenne (1), Vendays-Montalivet (1), Verdelais (1), Villegouge (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Pont-Péan (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Marçay (1), Marcilly-sur-Vienne (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Château-Bernard (1).

DÉPARTEMENT DU JURA

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Arbois (1), Brainans (1), Champvans (1), Châtenois (1), Chemenot (1), Cosges (1), Courlans (1), Equevillon (1), Francheville (1), Gatey (1), Jouhe (1), Larnaud (1), Le Deschaux (1), Le Villey (1), Les Hays (1), Macornay (1), Molay (1), Montagna-le-Reconduit (1), Mont-sous-Vaudrey (1), Neublans-Abergement (1), Orbagna (1), Quintigny (1), Rahon (1), Revigny (1), Saint-Germain-lès-Arlay (1), Sapois (1), Santans (1), Tavaux (1), Trenal (1), Verges (1), Vernantois (1), Vers-sous-Sellières (1), Villers-Robert (1), Villevieux (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Heugas (1), Saint-Geours-d'Auribat (1), Saint-Lon-les-Mines (1), Tilh (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chandon (1), Commelle-Vernay (1), La Benisson-Dieu (1), La Pacaudière (1), La Talaudière (1), Noailly (1), Notre-Dame-de-Boisset (1), Pouilly-les-Nonains (1), Pradines (1), Saint-Just-Saint-Rambert (1), Saint-Nizier-sous-Charlieu (1), Saint-Romain-la-Motte (1), Saint-Vincent-de-Boisset (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Borne (1), Chadrac (1), Chanteuges (1), Lantriac (1), Polignac (1), Rosières (1), Saint-Julien-du-Pinet (1), Saint-Vidal (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Châteaubriant (1), Mesquer (1), Saint-Aubin-des-Châteaux (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bazoches-sur-le-Betz (1), Chantecoq (1), Courtenay (1), Foucherolles (1), Mérinville (1), Saint-Hilaire-les-Andrésis (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Anthé (1), Barbaste, Birac-sur-Trec (1), Blaymont (1), Bourran (1), Clermont-Dessous (1), Durance (1), Laparade (1), Laplume, Longueville (1), Moulinet (1), Montpezat (1), Pinel-Hauterive, Pons-du-Casse, Saint-Antoine-de-Ficalba (1), Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Georges (1), Saint-Pierre-de-Buzet (1) Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Romain-le-Noble (1), Sénestis (1).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Andard (1), Angers (1), Avrillé (1), Baracé (1), Beaucouzé (1), Beaufort-en-Vallée (1), Brain-sur-l'Authion (1), Briollay (1), Brissac-Quincé (1), Châteauneuf-sur-Sarthe (1), Concourson-sur-Layon (1), Ecouflant (1), Ecuillé (1), Etriché (1), Juvardeil (1), Le Coudray-Macouard (1), Le Plessis-Grammoire (1), Longué-Jumelles (1), Martigné-Briand (1), Morannes (2), Notre-Dame-d'Allençon (1), Pellouailles-les-Vignes (1), Saint-Barthélemy-d'Anjou (1), Saint-Clément-de-la-Place (1), Saint-Georges-sur-Layon (1), Saint-Jean-des-Mauvrets (1), Saint-Mathurin-sur-Loire (1), Saint-Sylvain-d'Anjou (1), Saumur (1), Soulaines-sur-Aubance (2), Soulaire-et-Bourg (1), Thorigné-d'Anjou (1).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Ecollemont (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Armaucourt (1), Arraye-et-Han (1), Badonviller (1), Bouzanville (1), Dombasle-sur-Meurthe (2), Favières (1), Foug (1), Francheville (1), Maxéville (1), Ormes-et-Ville (1), Pont-Saint-Vincent (2), Quevilloncourt (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Beney-en-Woëvre (1), Etain (1), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (1).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Pénestin (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Alsting (1), Altviller (1), Ancy-sur-Moselle (1), Ars-Laquenexy (1), Augny (1), Barst (1), Bazoncourt (1), Bertrange (1), Beyren-lès-Sierck (1), Biding (1), Chérisey (1), Ennery (1), Fameck (1), Faulquemont (1), Fey (1), Folkling (1), Gros-Réderching (1), Holving (1), Ippling (1), Jussy (1), Kalhausen (1), Le Ban-Saint-Martin (1), Loupershouse (1), Luppy (1), Maizeroy (1), Mey (1), Montoy-Flanville (1), Noisseville (1), Nouilly (1), Orny (1), Peltre (1), Pontpierre (1), Ranguevaux (1), Rémilly (1), Rosselange (1), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sarreinsming (1), Seingbouse (1), Tenteling (1), Vantoux (1), Volstroff (1), Waldweistroff (1), Yutz (1), Zetting (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Anthien (1), Bazolles (1), Billy-Chevannes (1), Bona (1), Champlémy (1), Châteauneuf-Val-de-Bargis (1), Chaulgnes (1), Crux-la-Ville (1), La Celle-sur-Nièvre (1), Limanton (1), Lurcy-le-Bourg (1), Magny-Lormes (1), Maux (1), Monceaux-le-Comte (1), Moulins-Engilbert (1), Murlin (1), Neuffontaines (1), Ourouer (1), Poiseux (1), Prémery (1), Raveau (1), Ruages (1), Saint-Bonnot (1), Saxi-Bourdon (1), Tannay (1), Ville-Langy (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Arcangues (1), Bardos (1), Bassussarry (1), Bellocq (1), Bidache (2), Bonnut (1), Ciboure (1), Guiche (1), Lahonce (2), Mouguerre (1), Ramous (1), Saint-Jean-de-Luz (2), Saint-Pierre-d'Irube (2), Urcuit (2), Urt (1), Villefranque (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Escala (1), Puntous (1), Réjaumont (1), Tajan (1), Uglas (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Keskastel (1), Mommenheim (1), Sarre-Union (1), Saverne (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Denicé (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Champagnat (1), Chenay-le-Châtel (1), Condal (1), Givry (1), Louhans (1), Saint-Forgeot (1), Viré (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Avèze (1), Ballon (1), Beaufay (1), Bonnétable (1), Brûlon (1), Chantenay-Villedieu (1), Clermont-Créans (1), Coulaines (1), Coulans-sur-Gée (1), Coulongé (1), Fresnay-sur-Sarthe (1), Juigné-sur-Sarthe (1), La Bazoge (1), La Chapelle-Saint-Aubin (1), La Ferté-Bernard (1), La Flèche (1), Le Mans (1), Mansigné (1), Mareil-sur-Loir (1), Montreuil-le-Chétif (1), Noyen-sur-Sarthe (1), Parcé-sur-Sarthe (1), Parigné-l'Evêque (1), Pruillé-le-Chétif (1), Rouillon (1), Sablé-sur-Sarthe (1), Saint-Cosme-en-Vairais (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Georges-du-Rosay (1), Saint-Jean-de-la-Motte (1), Savigné-l'Evêque (1), Solesmes (1), Souillé (1), Tuffé (1).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Saint-Baldoph (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Coutevroult (1), Guermantes (1), Magny-le-Hongre (1), Pontcarré (1), Villiers-sur-Morin (1), Voulangis (1).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Airvault (1), Argenton-l'Eglise (1), Bouillé-Saint-Paul (1), Bressuire (1), Brie (1), Brion-près-Thouet (1), Brioux-sur-Boutonne (1), Cersay (1), Geay (1), Genneton (1), Le Breuil-sous-Argenton (1), Louin (1), Louzy (1), Luché-Thouarsais (1), Mauzé-Thouarsais (1), Missé (1), Oiron (1), Saint-Cyr-la-Lande (1), Sainte-Gemme (1), Sainte-Radegonde (1), Sainte-Verge (1), Saint-Généroux (1), Saint-Jacques-de-Thouars (1), Saint-Jean-de-Thouars (1), Saint-Jouin-de-Marnes (1), Saint-Léger-de-Montbrun (1), Saint-Martin-de-Sanzay (1), Saint-Varent (1), Taizé (1), Tessonnière (1), Thouars (1), Tourtenay (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bertre, Burlats, Cabanès, Lescout, Massaguel, Saint-Gauzens, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Lieux-lès-Lavaur, Saint-Marcel-Campes, Sémalens.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Belvèze, Gensac.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Charrais (1), La Ferrière-Airoux (1), Lencloître (1), Magné (1), Migné-Auxances (1), Mouterre-Silly (1), Vaux (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Gironcourt-sur-Vraine (1), Les Forges (1), Mattaincourt (1), Vroville (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Charmoy (1), Les Clérimois (1), Ormoy (1), Savigny-sur-Clairis (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Courcouronnes (1), Fleury-Mérogis (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Châtenay-Malabry (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bagnolet (1), Les Lilas (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chevilly-Larue (1), Ivry-sur-Seine (1), Villeneuve-le-Roi (1), Vincennes (1), Vitry-sur-Seine (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Bray-et-Lû (1).