JORF n°277 du 29 novembre 2005

A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :

A N N E X E I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.

A N N E X E I I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

A N N E X E I V

A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :

A N N E X E I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.

A N N E X E I I I

A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre.

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.

A N N E X E I V

A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.

Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :

B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.