JORF n°292 du 16 décembre 1990

Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :
- tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : << homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans >>, au lieu de : << no 1851-90-3. - Validité : 3 ans >>;
- article 2, lire : << aspirateur Spiradion autonome à batterie >>, au lieu de : << aspirateur Spiradion >>.
Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire << utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie >>, au lieu de : << chirurgie générale >>. Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire << numéro d'homologation 367-GD-90-4 >>, au lieu de : <<336-GD-90-4>>.

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Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :

Dans l'arrêté du 29 juillet 1990 (paru au Journal officiel du 28 septembre 1990) :

- tableau no 5 pour l'appareil Elite 7074, lire : << homologation no 1851-90-2. - Validité : 2 ans >>, au lieu de : << no 1851-90-3. - Validité : 3 ans >>;

- article 2, lire : << aspirateur Spiradion autonome à batterie >>, au lieu de : << aspirateur Spiradion >>.

Dans l'arrêté du 9 novembre 1988 (paru au Journal officiel du 18 décembre 1988), tableau no 2, pour l'appareil MD45, lire << utilisation dermatologie, O.R.L., gynécologie >>, au lieu de : << chirurgie générale >>. Dans l'arrêté du 7 juin 1990 (paru au Journal officiel du 22 juillet 1990), tableau no 1, pour l'appareil MPPU, lire << numéro d'homologation 367-GD-90-4 >>, au lieu de : <<336-GD-90-4>>.